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312 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
42 questions
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Question n° 25304 posée par M. Bernard Vera
Insuffisance de médecins et d'infirmières dans les établissements scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09310 posée par Mme Françoise Laborde
Mise en place d'un statut professionnel des métiers d'accompagnant scolaire et social des élèves en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09778 posée par Mme Virginie Klès
Situation des auxiliaires de vie scolaire et des emplois vie scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17779 posée par M. André Vantomme
Situation des auxiliaires de vie scolaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 18560 posée par M. Bernard Vera
Statut des auxiliaires de vie scolaire et des emplois de vie scolaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23179 posée par M. Jean-Pierre Bel
Prise en charge des repas des assistants d'éducation mis à disposition des élèves en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11635 posée par M. Yves Daudigny
Conditions d'accès aux activités périscolaires des enfants en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17153 posée par M. Michel Le Scouarnec
Accès à l'école des enfants autistes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20144 posée par M. Olivier Cigolotti
Scolarisation des élèves en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21886 posée par M. Yves Détraigne
Reconnaissance des assistants de vie scolaire
La question est caduque
Pertinence