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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
10 questions
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Question n° 17849 posée par M. Yves Détraigne
Mesures en faveur de l'école inclusive
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16995 posée par Mme Colette Giudicelli
Accueil des élèves handicapés dans les établissements scolaires
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 00602 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Scolarisation des élèves handicapés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21886 posée par M. Yves Détraigne
Reconnaissance des assistants de vie scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19032 posée par M. François Calvet
Réussite des élèves handicapés à l'école
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18777 posée par M. Ladislas Poniatowski
Stabilité dans l'encadrement des élèves handicapés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18560 posée par M. Bernard Vera
Statut des auxiliaires de vie scolaire et des emplois de vie scolaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 16332 posée par Mme Samia Ghali
Accompagnement scolaire des enfants, adolescents et jeunes adultes handicapés par les services d'aide à domicile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16333 posée par M. Marc Daunis
Accompagnement scolaire des enfants, adolescents et jeunes adultes handicapés par les services d'aide à domicile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10147 posée par Mme Michèle André
Rentrée scolaire et auxiliaires de vie scolaire
La question est caduque
Pertinence