Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
161 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
20 questions
-
Question n° 11147 posée par Mme Corinne Narassiguin
Besoin d'accompagnants d'enfants en situation de handicap en Seine-Saint-Denis
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 09330 posée par Mme Cécile Cukierman
Constat d'un manque d'accompagnants des élèves en situation de handicap
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 08682 posée par M. Patrice Joly
Prise en charge des accompagnants d'élèves en situation de handicap par les collectivités locales lors des temps périscolaires
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 08421 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Fusion annoncée des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 07968 posée par Mme Catherine Dumas
Ouverture de centres d'hébergement d'urgence et conséquences dans les établissements scolaires parisiens
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 07438 posée par M. Yves Détraigne
Création du métier d'accompagnant à la réussite éducative
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 06739 posée par M. Yves Détraigne
Statut des accompagnants des élèves en situation de handicap
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 05934 posée par M. Daniel Gremillet
Lourde responsabilité financière pour les communes dans l'accompagnement des élèves en situation de handicap en dehors du temps scolaire
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 05817 posée par M. Jérôme Bascher
Financement des temps périscolaires des accompagnants des élèves en situation de handicap
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 27727 posée par Mme Frédérique Espagnac
Accompagnants d'élèves en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence