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385 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
35 questions
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Question n° 26266 posée par M. Jean Hingray
Précarisation accélérée des accompagnants d'élèves en situation de handicaps
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25770 posée par Mme Frédérique Espagnac
Cout de la prise en charge des auxiliaires de vie scolaire et des accompagnants des élèves en situation de handicap pour le temps périscolaire pour les collectivités
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1960S posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Difficultés de recrutement des auxiliaires de vie scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1536S posée par Mme Gisèle Jourda
Fermetures de classes dans l'Aude
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 16271 posée par Mme Angèle Préville
Intégration des enfants en situation de handicap en structures et dans les écoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14932 posée par Mme Laurence Cohen
Manque d'application de la loi de 2005 sur le handicap
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13452 posée par M. Jean-Claude Luche
Projet personnalisé de scolarisation dans les centres de formation d'apprentis
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 09864 posée par M. Olivier Paccaud
Enfants en situation de handicap scolarisés à l'école publique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25808 posée par Mme Sophie Joissains
Politique du handicap
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25764 posée par M. Jacques Grosperrin
Taxation des rentes ordinaires simples versées par la Suisse
La question est caduque
Pertinence