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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 00761 posée par Mme Marie-France de Rose

    Autorisation de tirage au sort à l'université dès la rentrée 2017

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00255 posée par M. Gaëtan Gorce

    Difficultés d'orientation des élèves de terminale vers les filières universitaires à capacité limitée

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17778 posée par M. Hubert Falco

    Difficultés d'inscription des bacheliers en faculté

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17790 posée par M. Bruno Retailleau

    Bacheliers sans affectation

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17703 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Bacheliers sans affectation pour la rentrée 2015

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 17668 posée par Mme Corinne Imbert

    Bacheliers sans affectation pour la rentrée universitaire 2015-2016

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne