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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

11 questions

  1. Question n° 11290 posée par M. Adel Ziane

    Exclusion de certains enseignants de la Seine-Saint-Denis de la liste des bénéficiaires de la prime de fidélisation

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08475 posée par M. Gilbert Favreau

    Situation des étudiants dans les universités françaises

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 27117 posée par M. Patrice Joly

    Fermeture programmée du brevet de technicien supérieur en contrôle industriel et régulation automatique au lycée Jules Renard de Nevers

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 2155S posée par M. Jean-Claude Anglars

    Situation de l'enseignement agricole privé sous contrat

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 19453 posée par Mme Catherine Dumas

    Reconnaissance nationale du diplôme des compagnons niveau 3

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0897S posée par Mme Nadia Sollogoub

    Avenir du pôle de formation industrielle Yonne-Nièvre

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 10527 posée par Mme Vivette Lopez

    Contribution à la vie étudiante et de campus

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 23206 posée par M. André Reichardt

    Prothésistes dentaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 22901 posée par M. Didier Mandelli

    Qualification nécessaire pour exercer le métier de prothésiste dentaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 10393 posée par M. Roland Povinelli

    Fermeture d'une classe au lycée « Jean-Lurçat » de Martigues

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible