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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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219 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

22 questions

  1. Question n° 11290 posée par M. Adel Ziane

    Exclusion de certains enseignants de la Seine-Saint-Denis de la liste des bénéficiaires de la prime de fidélisation

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08475 posée par M. Gilbert Favreau

    Situation des étudiants dans les universités françaises

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27117 posée par M. Patrice Joly

    Fermeture programmée du brevet de technicien supérieur en contrôle industriel et régulation automatique au lycée Jules Renard de Nevers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 2155S posée par M. Jean-Claude Anglars

    Situation de l'enseignement agricole privé sous contrat

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26770 posée par M. Jean-François Husson

    Préciser l'organisation et le financement des épreuves de certification en anglais

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25866 posée par M. Cyril Pellevat

    Devenir du brevet de technicien supérieur en analyses de biologie médicale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 19453 posée par Mme Catherine Dumas

    Reconnaissance nationale du diplôme des compagnons niveau 3

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0897S posée par Mme Nadia Sollogoub

    Avenir du pôle de formation industrielle Yonne-Nièvre

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10527 posée par Mme Vivette Lopez

    Contribution à la vie étudiante et de campus

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23206 posée par M. André Reichardt

    Prothésistes dentaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible