Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

9 questions

  1. Question n° 27496 posée par M. Guy Benarroche

    Tarification des soins en psychiatrie

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 27499 posée par M. Guy Benarroche

    Transport et dons d'organes

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 26900 posée par M. Guy Benarroche

    Publication des avis scientifiques en temps réel

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 25252 posée par M. Guy Benarroche

    Patients dits « Covid-longs »

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 25254 posée par M. Guy Benarroche

    Ligature des trompes

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 21664 posée par M. Guy Benarroche

    Aide médicale d'État et permanences d'accès aux soins de santé

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 20414 posée par M. Guy Benarroche

    Contrôles renforcés des équipages des services mobiles d'urgence et de réanimation

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 20181 posée par M. Guy Benarroche

    Ligature des trompes

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  9. Question n° 19567 posée par M. Guy Benarroche

    Patients dits « Covid-longs »

    La question est caduque

    Pertinence Forte