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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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103 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

25 questions

  1. Question n° 28243 posée par M. Guy Benarroche

    Lutte contre les oxydes d'azote émis par le trafic routier et les zones à faibles émissions

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27423 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Dérèglementation du marché de l'énergie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 27500 posée par M. Guy Benarroche

    Situation énergétique en Guyane et centrale Larivot

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 26042 posée par M. Guy Benarroche

    Situation énergétique en Guyane et centrale Larivot

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 25743 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Approvisionnement en lithium

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 25255 posée par M. Guy Benarroche

    Centrale biomasse de Gardanne

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 24316 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Continuité de fourniture en électricité

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 23413 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Litiges concernant l'énergie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 21613 posée par M. Stéphane Ravier

    Projet de centrale solaire de Saucats en Gironde

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 20179 posée par M. Guy Benarroche

    Centrale biomasse de Gardanne

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne