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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

23 questions

  1. Question n° 08090 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Congé de paternité

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06794 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Dangerosité des bisphénols

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25621 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Crise sanitaire et santé mentale des enfants

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23003 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Encadrement dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22263 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Réforme de l'accueil de la petite enfance

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 25628 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Situation de la caisse d'allocations familiales des Bouches-du-Rhône

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 25518 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Éducation à la sexualité

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 25450 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Garde d'enfants à domicile en emploi direct

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 25460 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Généralisation du « téléphone grave danger »

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 25392 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Mixité des métiers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne