Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

24 questions

Question n° 26942 posée par M. André Vallet

Exercice illégal de la profession de masseur-kinésithérapeute

La question est caduque

26/04/2007
Pertinence
Question n° 26953 posée par M. Jacques Siffre

Procréation médicalement assistée et réglementation

La question est caduque

26/04/2007
Pertinence
Question n° 25744 posée par M. Jean-Noël Guérini

Fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées

La question est caduque

21/12/2006
Pertinence
Question n° 25745 posée par M. Jean-Noël Guérini

Éléments tarifaires de la prestation de compensation du handicap

La question est caduque

21/12/2006
Pertinence
Question n° 25778 posée par M. Jean-Noël Guérini

Gynécologie médicale

La question est caduque

21/12/2006
Pertinence
Question n° 25781 posée par M. Jean-Noël Guérini

Soutien aux associations en charge des personnes handicapées

La question est caduque

21/12/2006
Pertinence
Question n° 25783 posée par M. Jean-Noël Guérini

Récupération sur succession de la prestation de compensation du handicap

La question est caduque

21/12/2006
Pertinence
Question n° 25373 posée par M. Jean-Noël Guérini

Situation préoccupante de la psychiatrie

La question est caduque

23/11/2006
Pertinence
Question n° 23543 posée par M. André Vallet

Situation des sages-femmes

La question est caduque

15/06/2006
Pertinence
Question n° 23207 posée par M. Jacques Siffre

Situation des sages-femmes

La question est caduque

18/05/2006
Pertinence