Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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329 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

29 questions

Question n° 11359 posée par M. Lucien Stanzione

Stratégie pour l'accélération et la massification des innovations culturales agro-écologiques

En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

25/04/2024
Pertinence
Question n° 11290 posée par M. Adel Ziane

Exclusion de certains enseignants de la Seine-Saint-Denis de la liste des bénéficiaires de la prime de fidélisation

En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

18/04/2024
Pertinence
Question n° 08475 posée par M. Gilbert Favreau

Situation des étudiants dans les universités françaises

En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/09/2023
Pertinence
Question n° 07682 posée par M. Pierre-Antoine Levi

Extension du service en ligne diplome.gouv.fr aux licences et masters

En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

06/07/2023
Pertinence
Question n° 07283 posée par Mme Christine Herzog

Aides aux étudiants par alternance dans les collectivités territoriales

En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

15/06/2023
Pertinence
Question n° 27117 posée par M. Patrice Joly

Fermeture programmée du brevet de technicien supérieur en contrôle industriel et régulation automatique au lycée Jules Renard de Nevers

La question est caduque

10/03/2022
Pertinence
Question n° 2155S posée par M. Jean-Claude Anglars

Situation de l'enseignement agricole privé sous contrat

La question est caduque

24/02/2022
Pertinence
Question n° 26770 posée par M. Jean-François Husson

Préciser l'organisation et le financement des épreuves de certification en anglais

La question est caduque

17/02/2022
Pertinence
Question n° 25866 posée par M. Cyril Pellevat

Devenir du brevet de technicien supérieur en analyses de biologie médicale

La question est caduque

16/12/2021
Pertinence
Question n° 19453 posée par Mme Catherine Dumas

Reconnaissance nationale du diplôme des compagnons niveau 3

La question est caduque

10/12/2020
Pertinence