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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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126 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

13 questions

  1. Question n° 19535 posée par M. Daniel Percheron

    Diplôme de préparateur en pharmacie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10393 posée par M. Roland Povinelli

    Fermeture d'une classe au lycée « Jean-Lurçat » de Martigues

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22901 posée par M. Didier Mandelli

    Qualification nécessaire pour exercer le métier de prothésiste dentaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23206 posée par M. André Reichardt

    Prothésistes dentaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10527 posée par Mme Vivette Lopez

    Contribution à la vie étudiante et de campus

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0897S posée par Mme Nadia Sollogoub

    Avenir du pôle de formation industrielle Yonne-Nièvre

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19453 posée par Mme Catherine Dumas

    Reconnaissance nationale du diplôme des compagnons niveau 3

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 2155S posée par M. Jean-Claude Anglars

    Situation de l'enseignement agricole privé sous contrat

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 27117 posée par M. Patrice Joly

    Fermeture programmée du brevet de technicien supérieur en contrôle industriel et régulation automatique au lycée Jules Renard de Nevers

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  10. Question n° 07283 posée par Mme Christine Herzog

    Aides aux étudiants par alternance dans les collectivités territoriales

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible