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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

7 questions

  1. Question n° 08475 posée par M. Gilbert Favreau

    Situation des étudiants dans les universités françaises

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07682 posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Extension du service en ligne diplome.gouv.fr aux licences et masters

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27117 posée par M. Patrice Joly

    Fermeture programmée du brevet de technicien supérieur en contrôle industriel et régulation automatique au lycée Jules Renard de Nevers

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 26770 posée par M. Jean-François Husson

    Préciser l'organisation et le financement des épreuves de certification en anglais

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25866 posée par M. Cyril Pellevat

    Devenir du brevet de technicien supérieur en analyses de biologie médicale

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 19453 posée par Mme Catherine Dumas

    Reconnaissance nationale du diplôme des compagnons niveau 3

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10393 posée par M. Roland Povinelli

    Fermeture d'une classe au lycée « Jean-Lurçat » de Martigues

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible