Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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329 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

30 questions

  1. Question n° 11355 posée par M. Jean-Gérard Paumier

    Réforme du collège et conséquences pour les lycées professionnels

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11359 posée par M. Lucien Stanzione

    Stratégie pour l'accélération et la massification des innovations culturales agro-écologiques

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11290 posée par M. Adel Ziane

    Exclusion de certains enseignants de la Seine-Saint-Denis de la liste des bénéficiaires de la prime de fidélisation

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08475 posée par M. Gilbert Favreau

    Situation des étudiants dans les universités françaises

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07682 posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Extension du service en ligne diplome.gouv.fr aux licences et masters

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07283 posée par Mme Christine Herzog

    Aides aux étudiants par alternance dans les collectivités territoriales

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  7. Question n° 27117 posée par M. Patrice Joly

    Fermeture programmée du brevet de technicien supérieur en contrôle industriel et régulation automatique au lycée Jules Renard de Nevers

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  8. Question n° 2155S posée par M. Jean-Claude Anglars

    Situation de l'enseignement agricole privé sous contrat

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 26770 posée par M. Jean-François Husson

    Préciser l'organisation et le financement des épreuves de certification en anglais

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 25866 posée par M. Cyril Pellevat

    Devenir du brevet de technicien supérieur en analyses de biologie médicale

    La question est caduque

    Pertinence Forte