Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

291 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

19 questions

  1. Question n° 19020 posée par Mme Laurence Cohen

    Décret sur l'accès au chômage partiel pour les personnes vulnérables face à la Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18409 posée par M. Daniel Gremillet

    Situation critique des agences de voyages

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18091 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Difficultés des personnes employées habituellement à la journée en contrat à durée déterminée d'usage

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18172 posée par M. Fabien Gay

    Augmentation de la précarité suite à la crise de la Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17474 posée par M. Mathieu Darnaud

    Conséquences de la crise sanitaire pour certains sites touristiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16916 posée par M. Patrice Joly

    Difficultés rencontrées par le technopôle de Nevers Magny-Cours à la suite de la crise sanitaire liée au Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 16941 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Modalités du télétravail

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16548 posée par M. Éric Bocquet

    Soutien de l'État aux associations caritatives

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16126 posée par Mme Esther Benbassa

    Situation des salariés du secteur de l'événementiel dans le cadre de l'épidémie de coronavirus

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16144 posée par M. Michel Raison

    Covid-19 et transport routier de marchandises

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible