Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

243 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

34 questions

  1. Question n° 22660 posée par M. Yves Détraigne

    Coûts liés à la vaccination

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22005 posée par Mme Catherine Dumas

    Effondrement du tourisme à Paris et en Île-de-France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19020 posée par Mme Laurence Cohen

    Décret sur l'accès au chômage partiel pour les personnes vulnérables face à la Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18839 posée par M. Fabien Gay

    Fraude au chômage partiel et nécessité de davantage de contrôles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18660 posée par M. Yves Détraigne

    Activité partielle et maladies respiratoires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18409 posée par M. Daniel Gremillet

    Situation critique des agences de voyages

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18091 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Difficultés des personnes employées habituellement à la journée en contrat à durée déterminée d'usage

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18172 posée par M. Fabien Gay

    Augmentation de la précarité suite à la crise de la Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18011 posée par M. Fabien Gay

    Décret du 29 août 2020 et risques pour la santé du fait de la restriction des critères de vulnérabilité

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17776 posée par Mme Laurence Cohen

    Personnes vulnérables et Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Faible