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374 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

47 questions

  1. Question n° 14759 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Impacts économiques du Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14854 posée par M. François Grosdidier

    Trésorerie des sociétés d'économie mixte dans le contexte de l'épidémie de Covid-19

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15044 posée par M. François Bonhomme

    Situation des entreprises du bâtiment et des travaux publics au regard de la crise sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15137 posée par M. Fabien Gay

    Protection des salariés face à la pandémie de Covid-19 en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15231 posée par Mme Florence Lassarade

    Alignement de l'indemnisation des crèches privées sur celle des établissements publics

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15251 posée par Mme Nelly Tocqueville

    Situation des acteurs du tourisme dans la crise sanitaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15350 posée par Mme Laurence Harribey

    Indemnisation des micro-crèches dans le cadre du Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15381 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Aide aux structures d'accueil des jeunes enfants

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15519 posée par Mme Josiane Costes

    Emplois à domicile et Covid-19

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15563 posée par M. François Calvet

    Situation des micro-crèches

    La question est caduque

    Pertinence Très faible