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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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374 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

47 questions

  1. Question n° 25868 posée par M. Cyril Pellevat

    Nécessité de remettre en place des aides pour les centres de vacances

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24962 posée par M. Fabien Gay

    Poursuite d'accords abusifs de l'entreprise Bergams au détriment de ses salariés

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22660 posée par M. Yves Détraigne

    Coûts liés à la vaccination

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22722 posée par M. Fabien Gay

    Avenir menacé du site industriel Magna

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22723 posée par M. Fabien Gay

    Répression syndicale sur le site de Magna à Blanquefort

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22198 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Garde d'enfant des travailleurs frontaliers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21847 posée par Mme Christine Herzog

    Taux réduit de chômage partiel pour les fournisseurs des entreprises bénéficiant des taux de chômage à taux plein

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22005 posée par Mme Catherine Dumas

    Effondrement du tourisme à Paris et en Île-de-France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20485 posée par M. Fabien Gay

    Baisse du chômage partiel et respect des accords avec les services de l'État

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 19020 posée par Mme Laurence Cohen

    Décret sur l'accès au chômage partiel pour les personnes vulnérables face à la Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Faible