Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

126 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

27 questions

  1. Question n° 25357 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Rédaction des certificats de décès dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24595 posée par M. Pascal Allizard

    Piratage des données de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23925 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Sécurité des données personnelles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21618 posée par Mme Anne Ventalon

    Dérives sectaires liées au marché du bien-être dans la ruralité

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20916 posée par M. Christian Cambon

    Lutte contre les cyberattaques des hôpitaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19971 posée par M. Édouard Courtial

    Stratégie vaccinale et forces de sécurité

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18950 posée par M. Roger Karoutchi

    Rôle des sapeurs-pompiers dans la gestion de la crise sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18601 posée par M. Yves Détraigne

    Épidémie de Covid-19 dans le milieu carcéral

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  9. Question n° 17421 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Nouvelles caméras et libertés individuelles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1254S posée par M. Pascal Martin

    Conditions de prise en charge par l'assurance maladie des tests de dépistage des sapeurs-pompiers

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne