Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

13 questions

  1. Question n° 11318 posée par Mme Catherine Dumas

    Exclusion des psychothérapeutes du dispositif « Mon soutien psy »

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09342 posée par Mme Catherine Dumas

    Inclure les femmes dans le périmètre de remboursement pour la vaccination contre les infections à papillomavirus humain

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24057 posée par Mme Catherine Dumas

    Respect du protocole sanitaire dans les bus effectuant les navettes entre les halls d'aéroport et les avions

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22235 posée par Mme Catherine Dumas

    Inquiétude des organisateurs de mariages face à la crise sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22005 posée par Mme Catherine Dumas

    Effondrement du tourisme à Paris et en Île-de-France

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 17988 posée par Mme Catherine Dumas

    Inquiétudes face à l'arrêt du dispositif de délivrance gratuite de masques chirurgicaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 17710 posée par Mme Catherine Dumas

    Absence de communication du gouvernement sur l'application StopCovid

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 17114 posée par Mme Catherine Dumas

    Revalorisation du tarif de la visite à domicile de SOS médecins

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 16683 posée par Mme Catherine Dumas

    Difficultés des familles monoparentales face à la crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 16380 posée par Mme Catherine Dumas

    Risque latent de défaillance des entreprises de la filière fluviale lié à l'épidémie de Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Très forte