Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 09784 posée par M. Max Brisson

    Modalités de financement de l'activité psychiatrique des cliniques privées

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25118 posée par M. Max Brisson

    Situation de détresse des établissements et services médico-sociaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23981 posée par M. Max Brisson

    Conséquences du pass sanitaire sur les lieux recevant du public

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23019 posée par M. Max Brisson

    Conséquences du protocole sanitaire sur les enfants de 0 à 11 ans

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22164 posée par M. Max Brisson

    Distinctions entre les diverses catégories de professionnels de santé libéraux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 15522 posée par M. Max Brisson

    Inégalité de traitement entre les professionnels du tourisme et les plateformes de locations meublées saisonnières

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne