Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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254 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

31 questions

  1. Question n° 10333 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

    Tarifs sociaux à l'institut national des sciences appliquées de Lyon

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08475 posée par M. Gilbert Favreau

    Situation des étudiants dans les universités françaises

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07978 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Prise en compte des boursiers à quotité partielle issus du réseau d'enseignement français à l'étranger dans le système « Parcoursup »

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08014 posée par Mme Nathalie Delattre

    Accès des étudiants des établissements d'enseignement supérieur privés d'intérêt général à l'aide à la mobilité internationale

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07842 posée par Mme Anne Ventalon

    Réquisition des logements étudiants au cours des jeux Olympiques de 2024

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06867 posée par M. Yves Détraigne

    Hébergement du personnel des jeux Olympiques

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 27916 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Bourses sur critères sociaux pour les étudiants dont les parents vivent à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 25610 posée par M. Pierre Charon

    Conditions d'attribution de l'indemnité inflation

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 24392 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Refus de bourse d'enseignement supérieur opposé à des étudiants dont les parents résident à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 23818 posée par M. Yves Détraigne

    Paupérisation étudiante

    La question est caduque

    Pertinence Faible