Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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180 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26728 posée par M. Jean-François Le Grand

    Instruction des dossiers d'inscription d'immeubles au titre des monuments historiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07984 posée par M. Jacques Legendre

    Personnels qualifiés pour la conduite de visites commentées dans les musées

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 2171S posée par M. Bruno Belin

    Architectes des bâtiments de France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 28324 posée par Mme Christine Herzog

    Désinscription d'un immeuble de type cultuel au titre des monuments historiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10283 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Destructions de vestiges archéologiques intervenus sur le chantier de restauration de la cathédrale Notre-Dame à Paris

    En attente de réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible