Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
180 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 26728 posée par M. Jean-François Le Grand
Instruction des dossiers d'inscription d'immeubles au titre des monuments historiques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 07984 posée par M. Jacques Legendre
Personnels qualifiés pour la conduite de visites commentées dans les musées
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 2171S posée par M. Bruno Belin
Architectes des bâtiments de France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28324 posée par Mme Christine Herzog
Désinscription d'un immeuble de type cultuel au titre des monuments historiques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10283 posée par M. Pierre Ouzoulias
Destructions de vestiges archéologiques intervenus sur le chantier de restauration de la cathédrale Notre-Dame à Paris
En attente de réponse du Ministère de la culture
Pertinence