Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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276 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

27 questions

  1. Question n° 10675 posée par Mme Sabine Drexler

    Saturation de l'académie militaire de Saint-Cyr Coëtquidan

    En attente de réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10497 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Difficultés rencontrées par les centres de formation en orthophonie entrainant une fragilisation de la prise en charge des patients

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10198 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Conditions d'exercice du droit à la formation pour les élus locaux

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10066 posée par Mme Sylviane Noël

    Validation des acquis et de l'expérience des auxiliaires ambulanciers en vue d'obtenir le diplôme d'État

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06278 posée par M. Jean-François Husson

    Difficultés d'obtention de certificats de décès

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 28186 posée par M. Éric Gold

    Conditions de formation des étudiants en masso-kinésithérapie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 28084 posée par M. Éric Gold

    Conditions de formation des étudiants en masso-kinésithérapie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 26155 posée par M. Bruno Rojouan

    Difficultés au sein de la formation en masso-kinésithérapie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18853 posée par M. Patrick Chaize

    Formation aux soins infirmiers durant la crise sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 24704 posée par M. Yves Détraigne

    Régionalisation du numerus clausus

    La question est caduque

    Pertinence Faible