Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

7 questions

  1. Question n° 27133 posée par M. Yves Détraigne

    Devenir des classes préparatoires aux grandes écoles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27157 posée par M. Yves Détraigne

    Bilan de la réforme des études de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26536 posée par M. Yves Détraigne

    Recours aux listes complémentaires du concours de professeur des écoles privées

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25766 posée par M. Yves Détraigne

    Gestion des absences des enseignants

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23818 posée par M. Yves Détraigne

    Paupérisation étudiante

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23162 posée par M. Yves Détraigne

    Dispositif de l'activité partielle appliqué aux animateurs d'accueils collectifs de mineurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21582 posée par M. Yves Détraigne

    Réouverture rapide des piscines pour les écoliers

    La question est caduque

    Pertinence Faible