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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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166 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

33 questions

  1. Question n° 06305 posée par M. Yves Détraigne

    Manque de moyens matériels, humains et financiers en pédopsychiatrie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 28365 posée par M. Yves Détraigne

    Soutien aux spectacles vivants

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27133 posée par M. Yves Détraigne

    Devenir des classes préparatoires aux grandes écoles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27154 posée par M. Yves Détraigne

    Don du sang en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 27157 posée par M. Yves Détraigne

    Bilan de la réforme des études de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 26920 posée par M. Yves Détraigne

    Situation des couples binationaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 26656 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir des métiers de l'humain

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 26536 posée par M. Yves Détraigne

    Recours aux listes complémentaires du concours de professeur des écoles privées

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 26302 posée par M. Yves Détraigne

    Application du passe vaccinal aux compétitions sportives

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 26321 posée par M. Yves Détraigne

    Passe vaccinal des 16-18 ans

    La question est caduque

    Pertinence Faible