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244 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
34 questions
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Question n° 27368 posée par Mme Sylviane Noël
Prise en charge des personnes adultes atteintes de troubles du spectre autistique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20663 posée par Mme Nadège Havet
Accès des adultes handicapés à des activités musicales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19173 posée par Mme Sabine Van Heghe
Défiscalisation des primes versées aux travailleurs handicapés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12013 posée par M. Franck Menonville
Travailleurs en établissements et services d'aide par le travail
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12062 posée par M. Roland Courteau
Évolution des missions des établissements et services d'aide par le travail
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11832 posée par Mme Élisabeth Doineau
Mission relative aux établissements et services d'aide par le travail
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0899S posée par Mme Agnès Canayer
Réforme des établissements et services d'aide par le travail
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11763 posée par M. Stéphane Piednoir
Mission interministérielle sur les évolutions des établissements et services d'aide par le travail
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11766 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Mission relative aux établissements et services d'aide par le travail
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11610 posée par Mme Françoise Gatel
Évolutions envisagées des établissements et services d'aide par le travail
La question est caduque
Pertinence