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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

7 questions

  1. Question n° 00577 posée par M. Daniel Raoul

    Diplômes universitaires enseignés et délivrés localement par les facultés de médecine

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00877 posée par Mme Marie-France de Rose

    Annonce de la baisse de 331 millions d'euros du budget de l'enseignement par le Gouvernement

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14866 posée par M. Roland Courteau

    Financement de la recherche

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22415 posée par M. Stéphane Piednoir

    Prérogatives du Haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur et indépendance de l'évaluation des formations d'ingénieur et de gestion

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 25827 posée par M. Pascal Allizard

    Investissements dans l'enseignement supérieur

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 25957 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Classes populaires sous-représentées dans l'enseignement supérieur

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 27133 posée par M. Yves Détraigne

    Devenir des classes préparatoires aux grandes écoles

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne