Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
156 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
38 questions
-
Question n° 20146 posée par Mme Odette Herviaux
Pérennité des postes mis à disposition des "Éclaireurs et Éclaireuses de France"
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20180 posée par Mme Annie David
Suppression pour 2006 de 800 emplois d'enseignants mis à disposition des associations éducatives
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 20542 posée par M. Jacques Siffre
Préservation des moyens octroyés par l'État au secteur de l'éducation populaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22143 posée par Mme Michèle André
Moyens des associations éducatives complémentaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23662 posée par M. Marcel Vidal
Situation du jardin des plantes de la ville de Montpellier
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 26229 posée par M. José Balarello
Communication sur le cannabis dans les établissements scolaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26534 posée par M. Marcel Rainaud
Disfonctionnement des politiques publiques d'éducation
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09684 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Relations entre l'école et l'entreprise
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12130 posée par M. Jean-Paul Fournier
Retrait de l'ABCD de l'égalité
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12287 posée par M. Pierre Charon
Projet de loi de finances rectificative pour 2014 et annulations de crédits
La question est caduque
Pertinence