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225 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
32 questions
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Question n° 11286 posée par Mme Laure Darcos
Situation des écoles supérieures d'art
En attente de réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 0635S posée par Mme Martine Filleul
L'abandon des écoles d'art et de design par l'État
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 24420 posée par M. Michel Dagbert
Formation aux métiers d'art
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18544 posée par M. Laurent Lafon
Remise en concurrence des titulaires d'accords-cadres multi-attributaires en matière de propriété intellectuelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18545 posée par M. Laurent Lafon
Attributaires des marchés publics de prestations de services professionnels en matière de propriété intellectuelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15345 posée par Mme Catherine Dumas
Confinement lié au Covid-19 et élèves musiciens
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08726 posée par Mme Sylvie Robert
Intégration des écoles d'art à la plateforme Parcoursup
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25180 posée par M. Pierre Laurent
Statut des professeurs de l'enseignement supérieur artistique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25200 posée par M. Pierre Charon
Avenir du Muséum national d'histoire naturelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24849 posée par M. Michel Le Scouarnec
Statut des enseignants territoriaux en école d'art
La question est caduque
Pertinence