Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27689 posée par M. Serge Mérillou

    Difficultés d'accès en master

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 27202 posée par M. Hervé Gillé

    Réforme des diplômes des métiers d'art

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 25269 posée par M. Hervé Maurey

    Financement de l'apprentissage

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 23614 posée par M. Jean Louis Masson

    Frais de scolarité dans les écoles d'ingénieurs

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 12932 posée par M. Emmanuel Capus

    Taux de réserve des crédits aux établissements labellisés d'enseignement supérieur privé d'intérêt général

    La question est caduque

    Pertinence Forte