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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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146 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

68 questions

  1. Question n° 17668 posée par Mme Corinne Imbert

    Bacheliers sans affectation pour la rentrée universitaire 2015-2016

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17703 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Bacheliers sans affectation pour la rentrée 2015

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 17778 posée par M. Hubert Falco

    Difficultés d'inscription des bacheliers en faculté

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17790 posée par M. Bruno Retailleau

    Bacheliers sans affectation

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 19089 posée par M. Daniel Laurent

    Carte des classes préparatoires aux grandes écoles et nouvelle carte régionale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 21213 posée par M. Dominique Bailly

    Dénomination « école des mines de Douai »

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 22854 posée par M. Henri Cabanel

    Disparition du master affaires publiques à Béziers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 22969 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Recours au tirage au sort pour l'accès à certains enseignements universitaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 23269 posée par M. Antoine Lefèvre

    Maintien des droits des étudiants boursiers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 25958 posée par M. Roland Courteau

    Tirage au sort pour les admissions à l'université

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne