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2089 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
197 questions
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Question n° 23173 posée par M. Henri Tandonnet
Risque de sécheresse en Lot-et-Garonne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22518 posée par M. Jacques-Bernard Magner
Dysfonctionnement liés à l'utilisation obligatoire de gazole non routier par les agriculteurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18631 posée par M. Serge Andreoni
Remplacement du fioul domestique par le gazole non routier
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0558S posée par Mme Anne-Marie Escoffier
Régime spécial des exploitants agricoles
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 05071 posée par M. André Boyer
Situation préoccupante des entrepreneurs agricoles
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 27204 posée par M. Dominique Mortemousque
Crise de la filière fraise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27140 posée par M. Philippe Darniche
Crise de la filière veaux de boucherie et situation économique des éleveurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27151 posée par M. Bernard Dussaut
Financement de la protection sociale des agriculteurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23090 posée par M. Marcel Vidal
Simplification du dossier de déclaration de surfaces 2006
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 18209 posée par M. Gérard Dériot
Dégâts occasionnés par la prolifération des cormorans
La question est caduque
Pertinence