Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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196 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

18 questions

  1. Question n° 11491 posée par Mme Lauriane Josende

    Disparités concernant les conditions d'accès imposées par l'office national des forêts aux fédérations sportives pour l'utilisation des forêts domaniales

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10884 posée par Mme Corinne Narassiguin

    Assujettissement fiscal des comités sportifs régionaux et départementaux

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10705 posée par M. Michel Laugier

    Assujettissement fiscal des organes déconcentrés des fédérations sportives

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10706 posée par M. Michel Savin

    Clarification de l'organisation des maisons de sport-santé

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10006 posée par M. Michel Savin

    Reconnaissance d'une mission de service public conférée aux fédérations sportives de pleine nature

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 27957 posée par Mme Elsa Schalck

    Réorganisation des ligues sportives en ligues alsaciennes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 26976 posée par Mme Patricia Schillinger

    Ligues alsaciennes de sport

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 26766 posée par Mme Elsa Schalck

    Réorganisation des ligues sportives en ligues alsaciennes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 26701 posée par M. Yves Détraigne

    Cyberharcèlement dans le milieu sportif

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 26057 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des fédérations sportives

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne