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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
10 questions
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Question n° 25700 posée par M. Guillaume Gontard
Réforme du premier cycle des études de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25702 posée par M. Guillaume Gontard
Situation des associations du secteur de l'éducation populaire et de la jeunesse dans le contexte de crise sanitaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25704 posée par M. Guillaume Gontard
Reconnaissance des troubles anxieux scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25705 posée par M. Guillaume Gontard
Procédure à suivre en cas de mortalité dans un troupeau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25706 posée par M. Guillaume Gontard
Pénurie dans les établissements pour personnes âgées dépendantes et dans les services de soins et d'aide à domicile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25707 posée par M. Guillaume Gontard
Caractère abusif de nombreuses dérogations à l'interdiction de destruction des espèces protégées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25708 posée par M. Guillaume Gontard
Régularisation des personnes sans papiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25709 posée par M. Guillaume Gontard
Situation du groupe hospitalier mutualiste de Grenoble
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08324 posée par M. Guillaume Gontard
Caractère abusif de nombreuses dérogations à l'interdiction de destruction des espèces protégées
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 08325 posée par M. Guillaume Gontard
Situation critique des hôpitaux grenoblois
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence