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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

31 questions

  1. Question n° 20097 posée par M. Guillaume Gontard

    Situation des associations du secteur de l'éducation populaire et de la jeunesse dans le contexte de crise sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22695 posée par M. Guillaume Gontard

    Réforme du premier cycle des études de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23480 posée par M. Guillaume Gontard

    Reconnaissance des troubles anxieux scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25402 posée par M. Guillaume Gontard

    Situation dramatique des personnes exilées à Briançon

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25700 posée par M. Guillaume Gontard

    Réforme du premier cycle des études de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25702 posée par M. Guillaume Gontard

    Situation des associations du secteur de l'éducation populaire et de la jeunesse dans le contexte de crise sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25704 posée par M. Guillaume Gontard

    Reconnaissance des troubles anxieux scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 25705 posée par M. Guillaume Gontard

    Procédure à suivre en cas de mortalité dans un troupeau

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 25706 posée par M. Guillaume Gontard

    Pénurie dans les établissements pour personnes âgées dépendantes et dans les services de soins et d'aide à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 25707 posée par M. Guillaume Gontard

    Caractère abusif de nombreuses dérogations à l'interdiction de destruction des espèces protégées

    La question est caduque

    Pertinence Faible