Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

10 questions

Question n° 27537 posée par M. Guy Benarroche

Nouvelle demande de dérogations de l'usine Fibre Excellence Provence

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 27500 posée par M. Guy Benarroche

Situation énergétique en Guyane et centrale Larivot

La question est caduque

31/03/2022
Pertinence
Question n° 26923 posée par M. Guy Benarroche

Déchets nucléaires militaires

La question est caduque

24/02/2022
Pertinence
Question n° 26042 posée par M. Guy Benarroche

Situation énergétique en Guyane et centrale Larivot

La question est caduque

23/12/2021
Pertinence
Question n° 25461 posée par M. Guy Benarroche

Marseille comme tête de pont de l'axe Rhône-Saône

La question est caduque

25/11/2021
Pertinence
Question n° 25253 posée par M. Guy Benarroche

Moratoire pour l'implantation des entrepôts de e-commerce

La question est caduque

04/11/2021
Pertinence
Question n° 25255 posée par M. Guy Benarroche

Centrale biomasse de Gardanne

La question est caduque

04/11/2021
Pertinence
Question n° 20179 posée par M. Guy Benarroche

Centrale biomasse de Gardanne

La question est caduque

21/01/2021
Pertinence
Question n° 19565 posée par M. Guy Benarroche

Élevage de visons

La question est caduque

17/12/2020
Pertinence
Question n° 19566 posée par M. Guy Benarroche

Moratoire pour l'implantation des entrepôts de e-commerce

La question est caduque

17/12/2020
Pertinence