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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

9 questions

  1. Question n° 11372 posée par Mme Mélanie Vogel

    Taux de dispense des cours d'éducation à la sexualité

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  2. Question n° 11301 posée par M. Grégory Blanc

    Établissements d'enseignement supérieur privés d'intérêt général et jurys rectoraux

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  3. Question n° 10461 posée par Mme Mathilde Ollivier

    Fonctionnement des éco-délégués dans l'enseignement primaire et secondaire

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  4. Question n° 10214 posée par M. Grégory Blanc

    Définition de la formation des assistants dentaires de niveau 2

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  5. Question n° 27846 posée par M. Jacques Fernique

    Conséquences de la réforme du parcours d'insertion par l'activité économique sur les chantiers éducatifs

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 25700 posée par M. Guillaume Gontard

    Réforme du premier cycle des études de santé

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 25704 posée par M. Guillaume Gontard

    Reconnaissance des troubles anxieux scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 23480 posée par M. Guillaume Gontard

    Reconnaissance des troubles anxieux scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  9. Question n° 22695 posée par M. Guillaume Gontard

    Réforme du premier cycle des études de santé

    La question est caduque

    Pertinence Forte