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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

11 questions

  1. Question n° 20179 posée par M. Guy Benarroche

    Centrale biomasse de Gardanne

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 21424 posée par M. Jacques Fernique

    Projet éolien de Sarre-et-Eichel

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 23158 posée par M. Daniel Salmon

    Difficultés liées à l'amplification des certificats d'économie d'énergie

    La question a été transformée.

    Pertinence Forte

  4. Question n° 25255 posée par M. Guy Benarroche

    Centrale biomasse de Gardanne

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 26042 posée par M. Guy Benarroche

    Situation énergétique en Guyane et centrale Larivot

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 27500 posée par M. Guy Benarroche

    Situation énergétique en Guyane et centrale Larivot

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 28243 posée par M. Guy Benarroche

    Lutte contre les oxydes d'azote émis par le trafic routier et les zones à faibles émissions

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  8. Question n° 28349 posée par M. Daniel Salmon

    Prise en compte des copropriétés avec chauffage collectif électrique dans le bouclier tarifaire

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 10212 posée par M. Grégory Blanc

    Baisse du tarif d'achat de l'électricité et de la prime d'installation de panneaux photovoltaïques chez les particuliers

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte

  10. Question n° 10739 posée par M. Grégory Blanc

    Retards persistants de rachat d'électricité photovoltaïque

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte