Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
13 questions
-
Question n° 20097 posée par M. Guillaume Gontard
Situation des associations du secteur de l'éducation populaire et de la jeunesse dans le contexte de crise sanitaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25702 posée par M. Guillaume Gontard
Situation des associations du secteur de l'éducation populaire et de la jeunesse dans le contexte de crise sanitaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26080 posée par M. Jacques Fernique
Forêt cinéraire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27267 posée par M. Jacques Fernique
Atteintes portées à la Cimade à Mayotte menaçant la liberté associative
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27475 posée par M. Guillaume Gontard
Criblage des bénéficiaires finaux de l'aide internationale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27496 posée par M. Guy Benarroche
Tarification des soins en psychiatrie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27499 posée par M. Guy Benarroche
Transport et dons d'organes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27632 posée par M. Guillaume Gontard
Crise de l'agriculture française suite à la guerre en Ukraine
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 07162 posée par Mme Monique de Marco
Effet ciseaux pour les associations d'aide alimentaire
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 08780 posée par M. Thomas Dossus
Suppression des avantages fiscaux aux associations
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence