Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

11 questions

  1. Question n° 11316 posée par M. Grégory Blanc

    Adaptation du dispositif d'aide au financement du permis de conduire des apprentis

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 1219S posée par Mme Mathilde Ollivier

    Stratégie pour les flux de voyageurs dans le cadre des jeux Olympiques et Paralympiques.

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Forte

  3. Question n° 10606 posée par M. Grégory Blanc

    Offre de transports pour le projet de centre pénitentiaire Loire-Authion

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Forte

  4. Question n° 1125S posée par Mme Ghislaine Senée

    Prolongation de la ligne 18 du Grand Paris express

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte

  5. Question n° 03499 posée par M. Guillaume Gontard

    Demande d'un moratoire sur tous les projets routiers et autoroutiers

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  6. Question n° 02751 posée par M. Thomas Dossus

    Inutilité du projet d'autoroute de la Loire

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  7. Question n° 02754 posée par M. Thomas Dossus

    Impact environnemental du projet d'aménagement de la route départementale RD 924 dans l'Orne

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Forte

  8. Question n° 2146S posée par M. Guy Benarroche

    Ligne à grande vitesse Montpellier-Béziers

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  9. Question n° 25461 posée par M. Guy Benarroche

    Marseille comme tête de pont de l'axe Rhône-Saône

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  10. Question n° 21959 posée par M. Jacques Fernique

    Aéroport de Strasbourg-Entzheim et reliquat des recettes de taxe sur les nuisances sonores aériennes

    La question est caduque

    Pertinence Forte