Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

13 questions

  1. Question n° 1218S posée par Mme Antoinette Guhl

    Publication d'un rapport d'évaluation de l'expérimentation de l'entreprise d'insertion par le travail indépendant

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1219S posée par Mme Mathilde Ollivier

    Stratégie pour les flux de voyageurs dans le cadre des jeux Olympiques et Paralympiques.

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Forte

  3. Question n° 1125S posée par Mme Ghislaine Senée

    Prolongation de la ligne 18 du Grand Paris express

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0950S posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Rapatriement en France de personnes blessées dans la bande de Gaza

    En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0889S posée par Mme Mélanie Vogel

    Pérennisation de la commission indépendante sur l'inceste et les violences sexuelles faites aux enfants

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0840S posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Enjeux budgétaires autour du maintien de l'expérimentation « territoires zéro chômeur longue durée »

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0599S posée par M. Guillaume Gontard

    Mouvement social dans les écoles d'architecture

    La question a été transformée.

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0091S posée par M. Thomas Dossus

    Destruction programmée des Jardins joyeux à Rouen

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0022S posée par M. Guillaume Gontard

    Situation critique des hôpitaux grenoblois

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  10. Question n° 2189S posée par Mme Monique de Marco

    Devenir des conseillers numériques

    La question est caduque

    Pertinence Forte