Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
13 questions
-
Question n° 1460S posée par Mme Raymonde Poncet Monge
Décision du tribunal administratif concernant le projet « Montagne d'or » en Guyane
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 21772 posée par Mme Raymonde Poncet Monge
Retraite des Français ayant travaillé en partie à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21920 posée par Mme Raymonde Poncet Monge
Engagement de la France en faveur de la protection des peuples autochtones
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22273 posée par Mme Raymonde Poncet Monge
Institut Gustave-Baguer et lutte contre la maltraitance institutionnelle dans des structures relevant des autorités régionales de santé
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23320 posée par Mme Raymonde Poncet Monge
Respect de la loi et des libertés individuelles en psychiatrie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24861 posée par Mme Raymonde Poncet Monge
Réforme du financement de la psychiatrie publique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28474 posée par Mme Raymonde Poncet Monge
Rapatriement des enfants français retenus en Syrie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08445 posée par Mme Raymonde Poncet Monge
Extension et enfouissement des gravières en Basse-Ariège
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
-
Question n° 0840S posée par Mme Raymonde Poncet Monge
Enjeux budgétaires autour du maintien de l'expérimentation « territoires zéro chômeur longue durée »
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 0950S posée par Mme Raymonde Poncet Monge
Rapatriement en France de personnes blessées dans la bande de Gaza
En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence