Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 1579S posée par M. Bernard Piras

    Circulaire sur la prestation de service unique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21324 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Vaccinations non obligatoires et inscriptions en crèche

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16100 posée par M. Claude Bertaud

    Financement des structures collectives pour la petite enfance

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24472 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement de lieux de parole ouverts aux jeunes parents dans les maternités, les crèches et les haltes-garderies

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 21825 posée par M. Raymond Courrière

    Avantages fiscaux liés à la garde des jeunes enfants

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 28540 posée par M. Jean Francou

    Budget des crèches-haltes-garderies

    La question est caduque

    Pertinence Forte