Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
139 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
11 questions
-
Question n° 11405 posée par Mme Christine Lavarde
Homogénéité des plans de prévention des risques inondation
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 09599 posée par Mme Anne-Sophie Romagny
Encadrement des crèches et structures de jeunes enfants
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 1579S posée par M. Bernard Piras
Circulaire sur la prestation de service unique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21324 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Vaccinations non obligatoires et inscriptions en crèche
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19711 posée par M. Jacques Mahéas
Privatisation de la pré-scolarisation, un danger lié au désengagement de l'État
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 05660 posée par M. Michel Doublet
Chèque emploi service universel préfinancé et incidences financières pour les communes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16100 posée par M. Claude Bertaud
Financement des structures collectives pour la petite enfance
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 14723 posée par Mme Christiane Kammermann
Accueil de la petite enfance : prestation de service unique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24472 posée par M. Emmanuel Hamel
Développement de lieux de parole ouverts aux jeunes parents dans les maternités, les crèches et les haltes-garderies
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21825 posée par M. Raymond Courrière
Avantages fiscaux liés à la garde des jeunes enfants
La question est caduque
Pertinence