Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
215 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
25 questions
-
Question n° 06573 posée par M. François Rebsamen
Avenir des CHU et plus particulièrement du CHU de Dijon
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14303 posée par M. François Rebsamen
Quelles évolutions pour les bases d'imposition ?
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16256 posée par M. François Rebsamen
Lutte contre les violences faites aux femmes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16258 posée par M. François Rebsamen
Accessibilité des lieux publics aux personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16317 posée par M. François Rebsamen
Sanctions suite aux contrôles du codage des séjours hospitaliers
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16733 posée par M. François Rebsamen
Modification des critères d'attribution du RSA jeunes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17085 posée par M. François Rebsamen
Application de l'article 101 de la loi n° 2009-323 de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18317 posée par M. François Rebsamen
Mise en place d'une grille de vétusté dans le secteur locatif privé
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18975 posée par M. François Rebsamen
Situation préoccupante des services interentreprises de santé au travail de Bourgogne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20760 posée par M. François Rebsamen
Augmentation des faits dits de « laser »
La question est caduque
Pertinence