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379 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

90 questions

  1. Question n° 13334 posée par M. Rodolphe Désiré

    Gazoduc entre Trinidad et la Guadeloupe

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13036 posée par M. Rodolphe Désiré

    Aide aux producteurs de melons des Antilles

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12795 posée par M. Rodolphe Désiré

    Déforestation en Haïti

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12687 posée par M. Rodolphe Désiré

    Discrimination positive

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09552 posée par M. Rodolphe Désiré

    Evolution institutionnelle des Antilles françaises

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04000 posée par M. Rodolphe Désiré

    Soutien au développement économique martiniquais

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03503 posée par M. Rodolphe Désiré

    Situation des agents non titulaires de la fonction publique territoriale dans les DOM

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 38545 posée par M. Rodolphe Désiré

    Aide au transport aérien entre la métropole et les DOM

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 38398 posée par M. Rodolphe Désiré

    Détérioration de l'économie touristique martiniquaise

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 38399 posée par M. Rodolphe Désiré

    Dysfonctionnements du système de santé publique martiniquais

    La question est caduque

    Pertinence Faible