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1575 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
230 questions
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Question n° 23490 posée par M. Alain Fauconnier
Aide aux veaux sous la mère
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23461 posée par M. Alain Fauconnier
Réforme des zones agricoles défavorisées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23184 posée par M. Antoine Lefèvre
Conséquences du gel sur les semis
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0276S posée par M. Gérard Roujas
Suppression de l'aide européenne à la filière du chanvre
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 27061 posée par M. Roland Courteau
Filières ovines
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17732 posée par M. Claude Bertaud
Mise aux normes de bâtiments d'élevage
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10452 posée par M. Philippe Richert
Réforme du régime de soutien à la filière de déshydratation de la luzerne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0008A posée par M. Jean-Paul Émorine
Révision à mi-parcours de la politique agricole commune
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10351 posée par M. Gérard Fayolle
Réforme de la politique agricole commune et élevage de veaux sous la mère
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05876 posée par M. Jean Cluzel
Réforme de la politique agricole commune et des fonds structurels
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence