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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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225 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

51 questions

  1. Question n° 11057 posée par M. Yan Chantrel

    Contrôle de la mixité sociale et scolaire dans l'enseignement privé sous contrat

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08475 posée par M. Gilbert Favreau

    Situation des étudiants dans les universités françaises

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07978 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Prise en compte des boursiers à quotité partielle issus du réseau d'enseignement français à l'étranger dans le système « Parcoursup »

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  4. Question n° 07500 posée par Mme Évelyne Perrot

    Numerus clausus de la certification capacitaire orthophonique

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07293 posée par Mme Patricia Demas

    Dossier Parcoursup des lycéens bacheliers porteurs de handicap

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  6. Question n° 07314 posée par M. Michel Canévet

    Parcoursup et algorhytmes locaux

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  7. Question n° 28465 posée par M. Philippe Tabarot

    Difficultés avec Parcoursup

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  8. Question n° 28295 posée par M. Yves Détraigne

    Parcoursup

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  9. Question n° 28306 posée par Mme Sylvie Robert

    Amélioration de la transparence sur parcoursup

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  10. Question n° 27804 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Difficultés des étudiants infirmiers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne